FERMETURE TEMPORAIRE DU 1ER RANG À LA CIRCULATION.

DU 7 AU 28 MAI 2025, DES TRAVAUX MAJEURS SONT EN COURS. LA CIRCULATION SERA PARFOIS COMPLÈTEMENT INTERDITE. VEUILLEZ UTILISER LE 2E RANG. MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION!

Vie municipale
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

 

 

Procès-verbaux 2022 et antérieurs

pour avoir accès aux procès-verbaux antérieurs, veuillez adresser votre demande à info@saint‑raphael.ca

2025

6 mai 2025
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

1 avril 2025
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal (avant adoption)

2024

3 décembre 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal de séance (avant adoption)

5 novembre 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

1 octobre 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

3 septembre 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès verbal

6 août 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

9 juillet 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

11 juin 2024
Conseil | Séance extraordinaire

Procès-verbal

4 juin 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

7 mai 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

2 avril 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

5 mars 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

6 février 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal

9 janvier 2024
Conseil | Séance ordinaire

Procès-verbal