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Saint-Raphaël

Projet ordre du jour - séance 6 décembre 2021

Projet ordre du jour - séance 6 décembre 2021


MESURES SANITAIRES

En raison de la pandémie de la COVID-19, la Municipalité s’assure de mettre en place les mesures sanitaires et de distanciation prescrites pour protéger la santé et la sécurité des personnes qui assistent en présentielle à la séance du Conseil.

Toutefois, si vous avez des symptômes de la COVID-19, nous vous demandons de ne pas vous présenter à ladite séance. Nous vous invitons à suivre les directives de la Santé Publique.

Séance ordinaire du 6 décembre 2021


1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
3.1 - Séance ordinaire du 15 novembre 2021
4 - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
5 - FINANCES - GESTION DES SERVICES
5.1 - Adoption des dépenses du mois de novembre 2021
5.2 - Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des élus municipaux
5.3 - Approbation du budget révisé de l'OMH des Plaines et Monts de Bellechasse
5.4 - Nomination d'un représentant à l'OMH des Plaines et Monts de Bellechasse
5.5 - Nomination d'un représentant au comité famille et aînés
5.6 - Nomination d'un représentant au conseil d'administration de la Maison des
jeunes de Saint-Raphaël
5.7 - Nomination d'un représentant au conseil d'administration de l'École de la
Source
5.8 - Rapports d'audit portant respectivement sur l'adoption du budget et sur
l'adoption du Programme triennal d'immobilisations
5.9 - Renouvellement du contrat pour la production du journal municipal
5.10 - Désignation des intervenantes pour accéder aux systèmes d'information de la
Société d'Habitation du Québec
5.11 - Responsables et signataires de la Municipalité pour Revenu Québec
5.12 - Dons et commandites
6 - URBANISME - DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
6.1 - Dépôt des permis et des certificats du mois de novembre 2021
6.2 - Désignation des membres du conseil municipal au comité consultatif
d'urbanisme
7 - HYGIÈNE DU MILIEU - RECYCLAGE
8 - SÉCURITÉ PUBLIQUE
8.1 - Rapport d'activités du DSSI du mois de novembre 2021
9 - TRAVAUX PUBLICS - AQUEDUC-ÉGOUTS
9.1 - Entente intermunicipale pour le déneigement du 5e rang à Saint-Raphaël
9.2 - Libération de la garantie des travaux de construction de trottoir sur la
Route 281
9.3 - Libération de la garantie des travaux de réfection du Rang du Sault
9.4 - Opérateur de déneigement et mécanicien sur appel
10 - LOISIRS - TOURISME
11 - LÉGISLATION
12 - CORRESPONDANCE
12.1 - Demande d'autorisation de passage de motoneige sur le terrain municipal
12.2 - Demande de déneigement pour la Route Rémillard
13 - VARIA
14 - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
15 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE