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Saint-Raphaël

Projet d'ordre du jour - séance 15 novembre 2021

Projet d'ordre du jour - séance 15 novembre 2021


 


Séance ordinaire du 15 novembre 2021

 

Ordre du jour

 


















 


















 

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1 - Séance ordinaire du 4 octobre 2021
3.2 - Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 octobre 2021
3.3 - Adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2022
4 - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
5 - FINANCES - GESTION DES SERVICES
5.1 - Adoption des dépenses du mois d'octobre 2021
5.2 - Désignation du maire suppléant ou de la mairesse suppléante pour la première année du nouveau conseil municipal
5.3 - Signataires autorisés et responsables des comptes à la Caisse Desjardins de Bellechasse
5.4 - Dons et commandites
5.4.1 - Demande des élèves de l'École de Saint-Charles (page de publicité dans l'Album des finissants)
5.4.2 - Demande de Cueillette de la Solidarité Bellechasse-Etchemins
5.4.3 - Demande des responsables de la Bibliothèque Jeannine-Marquis-Garant
6 - URBANISME - DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
6.1 - Dépôt des permis et des certificats d'octobre 2021
7 - HYGIÈNE DU MILIEU - RECYCLAGE
8 - SÉCURITÉ PUBLIQUE
8.1 - Rapport du directeur du service d'incendie et de sécurité publique pour le mois d'octobre 2021
8.2 - Procédure d'opération normalisée - couverture incendie - Entraide d'incendie - MRC de Bellechasse
8.3 - Autorisation pour l'achat d'une génératrice
9 - TRAVAUX PUBLICS - AQUEDUC-ÉGOUTS
9.1 - Renouvellement du contrat de déneigement pour les rues Bolduc et Dorval
9.2 - Contrat de déneigement des chemins du secteur du Lac-aux-Canards
10 - LOISIRS - TOURISME
10.1 - Contrat d'entretien de piste de ski de fond pour la saison hivernale 2021-2022
10.2 - Entretien de la patinoire pour la saison hivernale 2021-2022
11 - LÉGISLATION
12 - RESSOURCES HUMAINES
12.1 - Embauche d'un opérateur-journalier saisonnier
12.2 - Embauche d'un opérateur-journalier (poste permanent)
12.3 - Embauche d'un opérateur de déneigement sur appel
12.4 - Embauche d'un pompier
13 - CORRESPONDANCE
13.1 - Demande de cession d'une parcelle de terrain municipal
13.2 - Demande d'autorisation de TELUS
13.3 - Demande d'autorisation de passage de motoneige sur le terrain municipal (terrain du Button)
14 - VARIA
14.1 - Mot de sympathie à la famille de Kevin Jolicoeur
15 - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE